Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente et de prestations de services – 1er juin 2016

ARTICLE 1 - Dispositions générales

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Allplan France, Société à Responsabilité Limitée au capital social de 320 000 €, immatriculée

au RCS de PARIS sous le n°388 555 906, dont le siège social est situé 8, Place des Vins de France 75012 PARIS, distribue les logiciels ALLPLAN Architecture, ALLPLAN Ingénierie, ALLPLAN BCM Pack

Avancé, ALLFA, C4D, ONSITE, BLUEBEAM et SOLIBRI. (ci-après le ou les « Logiciel(s) ») ainsi que leurs mises à jours respectives, et effectue des prestations de services (ci-après « les Prestations »)

pour le compte du client, dont notamment la maintenance desdits Logiciels.

La commande définitive, ou le devis établi par Allplan France et accepté par le client pendant sa durée de validité, constituent les conditions particulières venant modifier ou compléter les

présentes conditions générales.

Sauf dispositions contraires, les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres conditions générales et sur toutes conditions particulières non expressément acceptées par Allplan

France.

Allplan France se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente et de prestations de services à tout moment. Les conditions applicables sont celles qui sont en vigueur à la date de la

commande.

ARTICLE 2 - Commandes

La commande de Logiciel, de mise à jour et/ou de Prestations de services du client n’est enregistrée définitivement qu’après réception par Allplan France de la commande du client ou du devis daté

et signé par le client pendant sa durée de validité, adressé par courrier ou par email.

La commande ou l'acceptation du devis par le client vaut acceptation des présentes conditions générales et engagement d’accepter le Contrat de licence du Logiciel lors de son installation.

ARTICLE 3 – Conditions générales spécifiques à l’achat du Logiciel

3.1 – Conditions de livraison et facturation

Dans un délai de 72h suivant l’enregistrement de la commande par Allplan France, le Logiciel commandé est transmis au client avec une licence temporaire valable 30 jours. La facturation est

émise, aux conditions convenues dans la commande, le jour de l’envoi du Logiciel.

Dès l’installation du Logiciel, le client dispose de 30 jours pour enregistrer sa licence définitive auprès des services d’Allplan France. Le code définitif est alors communiqué par Allplan France sous

réserve du paiement préalable de la facture par le client.

Le client ne pourra en aucun cas exiger la communication du programme source du Logiciel.

En cas d’achat par le client d’un droit d’utilisation temporaire, un code valable pour la durée spécifiée sur le bon de commande lui sera communiqué par Allplan France, sous réserve d’un paiement

à la commande.

3.2 - Réserve de propriété et transfert de risques

Le droit d’utilisation du Logiciel n’est transféré au client qu’après paiement effectif de l’intégralité du prix. Ne constitue pas paiement au sens de cette clause la remise d'un titre créant une

obligation de payer.

La présente réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques au client à réception du Logiciel.

3.3 – Garantie

Allplan France garantit à la personne ayant acquis le droit d'utiliser le Logiciel conformément aux clauses du Contrat de licence le bon fonctionnement dudit Logiciel, selon les modalités décrites

dans la documentation qui lui est propre, pendant un délai de 3 mois à compter de la réception du Logiciel, sous réserve que celui-ci soit utilisé dans la configuration matérielle recommandée.

Le client s’engage à fournir à Allplan France toute information utile pour mettre en oeuvre la garantie, et notamment tous renseignements exacts sur les défauts qui se seront présentés.

La garantie sera exécutée par Allplan France par envoi d’un nouveau support du Logiciel.

De faibles variations de performances par rapport aux spécifications de la documentation ne donnent pas lieu à l'application de la garantie de bon fonctionnement.

La garantie de bon fonctionnement est par ailleurs exclue si le client ne respecte pas ses obligations contractuelles et, notamment, si le Logiciel n’a pas été utilisé conformément au Contrat de

licence ou si un tiers est intervenu sur le Logiciel sans l’accord préalable de Allplan France.

Compte-tenu de sa haute technicité, Allplan France ne garantit pas le travail ininterrompu et sans défaut du Logiciel, ni que les fonctions contenues dans le Logiciel puissent être exécutées dans

toutes les combinaisons choisies par le client.

La garantie de bon fonctionnement du Logiciel ne s'applique pas à des versions test, d'évaluation, à des échantillons de produits et à des copies du Logiciel interdites à la revente.

Pour quelque programme informatique que ce soit, Allplan France ne peut garantir les performances ou les résultats que le client peut obtenir en utilisant le Logiciel.

3.4 - Propriété Intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle attachés aux Logiciels demeurent la propriété de :

- Allplan Systems GmbH pour les Logiciels Allplan et Allfa,

- Maxon Computer GmbH pour le Logiciel C4D,

- Maxmess-software pour les Logiciels Onsite,

- Bluebeam Software Inc. pour les licences Bluebeam,

- Solibri Software pour les licences Solibri.

Ils ne sont en aucun cas transférés au client.

En acquérant le Logiciel, le client acquière le droit d’utilisation du Logiciel dans les conditions du Contrat de licence, qu’il s’engage à accepter lors de l’installation du Logiciel et à respecter.

Le droit d'utilisation est propre à chaque client et ne peut en conséquence faire l'objet d'aucune transaction commerciale ou de sous-licence sauf dispositions contraires prévues par le contrat de

licence.

3.5 - Responsabilité

Allplan France ne répond que des dommages qui résultent d’une faute intentionnelle, lourde ou grave de sa part, à l’exclusion de tout autre dommage.

La responsabilité d’Allplan France est en tout état de cause limitée à 100% du coût H.T de la licence.

ARTICLE 4 – Conditions générales spécifiques aux Prestations de services

4.1 – Prestation de maintenance des Logiciels

4.1.1 Description de la Prestation

Allplan et Allfa

Le client a la possibilité de souscrire, lors de l’achat du Logiciel ou au cours de son utilisation, un contrat de maintenance du Logiciel.

La Prestation de maintenance (ci-après « la Prestation de maintenance ») inclut les services suivants :

- L’accès à l’assistance pour dépannage Logiciel du lundi au jeudi de 9h00 à 18h00, le vendredi de 9h à 17h (hors jours fériés),

- L’aide à l’installation,

- L’accès privilégié et dédié à des outils pédagogiques accessibles sur un site sécurisé d’Allplan France,

- La mise à disposition de versions correctives intermédiaires ou de nouvelles versions du Logiciel,

- L’assurance vol Logiciel intégré : Envoi du duplicata du Logiciel sur présentation du dépôt de déclaration de vol auprès de la police dans les 5 jours suivant le sinistre –

Limitation à un sinistre par an. Forfaitisation des frais de gestion.

Chacun de ces services est décrit dans la plaquette communiquée au client en annexe des présentes.

Onsite, Bluebeam, Solibri et C4d

Le client a la possibilité de souscrire, lors de l’achat du Logiciel ou au cours de son utilisation, un contrat de maintenance (subscription) du Logiciel.

La Prestation de maintenance (ci-après « la Prestation de maintenance ») inclut L’accès à l’assistance pour dépannage Logiciel via les sociétés éditrices des logiciels Onsite, Bluebeam, Solibri & C4D

dont les contacts sont transmis au client lors de l’activation de la licence.

4.1.2 Obligations des parties

a) Obligations de Allplan France

Dans le cadre de l’exécution de ses Prestations, Allplan France s’engage, sous réserve du respect de ses obligations par le client, à :

- répondre à la demande du client dans les délais les plus brefs,

- apporter aux clients les réponses techniques, l’assistance et/ou le conseil avisé,

- respecter la confidentialité des informations dont elle pourra avoir connaissance dans le cadre de l’exécution de ses Prestations.

2

b) Obligations du client

Le client s’engage à :

- Respecter les conditions normales d’utilisation du Logiciel détaillées dans le Contrat de licence,

- Respecter toutes les dispositions des présentes conditions générales,

- Fournir systématiquement son numéro de contrat figurant sur la facture (C410…..) lorsqu’il fait appel au service de maintenance d’Allplan France

- Préciser clairement au service de maintenance le motif de la demande en décrivant de la manière la plus concise possible les situations et problèmes rencontrés,

- Mettre en oeuvre les tests demandés par le service de maintenance d’Allplan France et envoyer les éléments sollicités (captures écrans, fichiers de dessin, …)

- Mettre tout en oeuvre pour installer les outils d’accès à distance nécessaires sur le matériel sur lequel le Logiciel est ou doit être installé en laissant le libre accès aux

techniciens d’Allplan France,

- maintenir ses équipements matériels en bon état de fonctionnement, tant au niveau matériel que logiciel,

- Respecter les conditions de paiement,

- Se conformer aux normes ou consignes fournies par Allplan France pour le matériel et équipement et leur installation,

- Effectuer la sauvegarde régulière des données logiciels,

- Installer la dernière mise à jour envoyée par Allplan France, la prestation de maintenance n’étant effectuée que sur la dernière version du Logiciel.

4.1.3 Durée du contrat de maintenance

La Prestation de maintenance est souscrite pour une durée déterminée d’un an, à compter du 1er jour du mois suivant l’enregistrement de la commande du client par Allplan France. A l’issue de la

première année, le contrat de maintenance est renouvelable par tacite reconduction par périodes d’un an, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec accusé

de réception, moyennant le respect d’un préavis d’un mois avant la date d’échéance.

Il est entendu entre les parties qu’en cas de non-respect du préavis d’un mois, le contrat sera tacitement reconduit pour une durée déterminée d’un an.

4.1.4 Conditions financières du contrat de maintenance

a) Les Prestations sont facturées au tarif en vigueur au jour de la commande.

La Prestation de maintenance est facturée annuellement à terme à échoir, sauf disposition contraire convenue entre les parties. Une facturation mensuelle pourra être mise en place à la demande

du client, moyennant la facturation en sus de 5% du coût annuel au titre des frais de gestion.

Il est convenu une révision annuelle du tarif sur la base de l’évolution de l’indice SYNTEC, sous réserve d’une évolution de l’indice à la hausse, selon la formule suivante :P1= P0 x (S1 / S0)

Où : P1 = prix révisé - P0 = prix contractuel d’origine - S0 = indice SYNTEC publié à la date de la précédente révision ou dernier indice SYNTEC publié à la date de signature du contrat. - S1 = dernier

indice SYNTEC publié à la date de révision.

b) Tout retard de paiement pourra justifier une suspension temporaire des services par Allplan France jusqu’au complet paiement des sommes dues, indépendamment des pénalités de retard

prévues à l’article 5.2 et de toutes autres conséquences liées à ce retard.

c) Allplan France se réserve la possibilité de modifier ses tarifs. Le cas échéant, le nouveau tarif s’appliquera à compter de la date de renouvellement du contrat du client, qui en aura été informé au

minimum un mois au préalable.

4.1.5 Résiliation du contrat de maintenance

En cas de manquement par l’une ou l’autre des parties à ses obligations contractuelles au titre d’une Prestation, le contrat en cause sera résolu de plein droit au profit de l'autre partie, sans

préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante, 15 jours après l'envoi, par lettre recommandée avec accusé de réception, d'une mise en demeure notifiant

le manquement, restée sans effet.

4.2 – Prestation de maintenance du Logiciel C4D et Bleubeam

La maintenance du Logiciel C4D et Bluebeam est régie par des conditions spécifiques communiquées au client lors de la commande du contrat de maintenance.

4.3 – Autres Prestations

Allplan France fournit au client, à sa demande et selon le Logiciel, les Prestations suivantes, exclues de la Prestation de maintenance :

- Installation et paramétrage spécifiques,

- Formation initiale et complémentaire,

- Prestations annexes : images, films, création d’objet (smart part, symbole et macro), reprise de données et intégration

- Demande d’intervention en dehors des horaires de l’assistance,

- Diagnostic en cas de disfonctionnement,

- Réparations suite à l’installation et/ou paramétrage par des prestataires extérieurs à Allplan France,

- Sauvegardes des fichiers et travail d’exploitation,

- Hébergement centralisé sur une plateforme d’échange.

Ces Prestations feront l’objet d’un devis ou d’une commande spécifique, d’une facturation distincte, et le cas échéant de conditions d’utilisation spécifiques.

La facturation de la Prestation interviendra à l’établissement du procès-verbal de recette par Allplan France, lequel sera adressé au client par tous moyens. Un acompte pourra être demandé au

client.

4.4 - Responsabilité

Allplan France est soumise à une obligation de moyens dans l’exécution des Prestations.

La responsabilité d’Allplan France est exclue, à quelque titre que ce soit, pour les dommages matériels indirects et pour tous dommages immatériels, qu’ils soient directs ou indirects, trouvant leur

origine ou étant la conséquence de l’utilisation du Logiciel, tels que notamment la perte de données, le désassemblage et/ou la décompilation de données, un manque à gagner, un préjudice

commercial ou financier, une perte de clientèle ou d’économies escomptées.

La responsabilité d’Allplan France est également exclue en cas de panne ou anomalie de fonctionnement du matériel sur lequel le Logiciel est installé.

En tout état de cause, dans l'hypothèse où la responsabilité d’Allplan France serait retenue à quelque titre que ce soit, elle sera limitée au coût H.T de la Prestation concernée, ce qui, pour la

Prestation de maintenance, correspondra au coût facturé annuellement.

ARTICLE 5 - Modalités de paiement

5.1 Sauf conditions particulières contraires, les factures d’Allplan France sont payables par le client, par virement bancaire, par prélèvement ou par chèque, à 30 jours date de facture, au siège

social de Allplan France.

5.2 Allplan France se réserve la possibilité de demander au client le paiement d’un acompte.

En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, à un taux égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale

européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Le client sera également redevable de plein droit d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais

de recouvrement.

En cas d’octroi de délais de paiement par Allplan France, le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances rendra les autres échéances immédiatement exigibles.

ARTICLE 6 - Configuration minimale

Le client reconnaît avoir été informé que le matériel informatique dont il est en possession doit avoir un niveau de configuration minimum pour utiliser le Logiciel mis à sa disposition par Allplan

France.

Tout recours ou réclamation à l’encontre d’Allplan France est conditionné par l'utilisation d'un matériel qui respecte le niveau minimum de configuration requis.

Préalablement à toute commande, Allplan France peut vérifier cette configuration minimale sur simple demande, à la condition que le client lui fournisse la documentation complète inhérente au

matériel informatique utilisé.

ARTICLE 7 – Force majeure

Les obligations des parties seront automatiquement suspendues en cas de survenance d’un événement constitutif d’un cas de force majeure, tel que défini par la loi et la jurisprudence française.

La partie constatant l’événement en informera sans délai l’autre partie.

Si le cas de force majeure en question perdure pendant plus de soixante jours ouvrables, les parties engageront de bonne foi des discussions en vue de réduire ses effets ou de convenir de mesures

alternatives équitables et raisonnables.

ARTICLE 8 – Règlement des litiges

Les relations contractuelles entre les parties sont soumises au droit français.

Allplan France et le client s’efforceront de régler à l’amiable tout différend lié à l’exécution ou la cessation de leurs relations contractuelles.

A défaut, les parties s’accordent pour attribuer compétence au Tribunal de Commerce de PARIS.

Droits d'auteur et d'utilisation

L'utilisation des informations, logiciels et images mis à disposition sur le site Internet est soumise aux présentes conditions. Les conditions de licence faisant l’objet d’une convention distincte, par exemple pour le téléchargement ou la mise à jour de logiciels, prévalent sur les présentes conditions.
Nemetschek concède à l’utilisateur un droit non exclusif et non transmissible d’usage des informations, logiciels et images mis à disposition sur le site Internet dans une mesure conforme à ce qui a été préalablement convenu, et, dans le cas où aucun accord n’aurait été convenu, l’usage devra se conformer au but poursuivi par Nemetschek lors de la mise à disposition et de la concession. Les droits d’auteur peuvent être aux mains de tiers en ce qui concerne certaines parties du site Internet.
A aucun moment l’utilisateur n’a le droit de distribuer, de louer ou de transmettre par quelque moyen que ce soit à des tiers toute information, logiciel ou image contenu sur ce site Internet. Sous réserve des dispositions impératives de la loi applicable, l’utilisateur s’interdit de modifier ou de retraduire les logiciels ou la documentation afférente, de se livrer à de l’ingénierie inverse ou encore d’en désassembler des parties.
Les informations, les logiciels et les images sont protégés par la réglementation ainsi que par les dispositions des traités internationaux et autres conventions applicables en matière de propriété intellectuelle. L’utilisateur se doit de respecter ces droits et s’engage dans ce cadre à ne pas effacer les identifications alphanumériques, marques et mentions de droit d’auteur apposées sur les informations, les logiciels, la documentation ainsi que les copies.
Les marques représentées sur le site Internet (tant figuratives que nominatives) et les logos sont protégés. L'utilisation de ces marques et logos sans autorisation expresse de Nemetschek ou de leurs propriétaires respectifs est strictement prohibée

Copyrights

Harrer chocolate factory, Sopron, Hungary  | civil engineering office Báthory Tibor Gábor mérnökiroda, Sopron

Living/dining room interior, Reutlingen, Germany | Visualization: Frank-Will.com, Stuttgart

Wuhan Library, Wuhan, China | Ruffo Wolf - RWA Architects, Italy

Residential Building, Krakow, Poland | Adam Bubak, Andrzej Zalewski, Krakow, Poland  www.apa.pl

Rimske thermal baths, Rimske Toplice | Slovenia Architecture office Arhiveda, Slovenia

InterContinental Davos Resort & Spa, Switzerland

UDT, Warszawa, Poland | Dr Ing. Architect Adam Gorczyca - Studio Architektury Format, Poland

Peneder Basis, Atzbach/Austria| LP architektur, Altenmarkt/Austria | Photography: Angelo Kaunat

High-bay Warehouse Wilsdruff | DIA 179 German Industry Architecture

Brasil Emabassy, Koray Akdag

Nemetschek Headquarters, Munich, Germany | Lauber Architekten, Munich

Musiktheater Graz, Austria | convex ZT GmbH Engineering Office, Graz

Lofts in Berlin, Germany | Architekturbüro 213, Berlin

Competition, Tübingen, Germany | Presentations: Frank-Will.com, Stuttgart

French Pavilion for the “Universal Exhibition” in Milan, Italy | Cyril Chabaud, France

Info Tower Berlin Schönefeld Airport, Germany | Sailer Stepan und Partner GmbH, Munich, Germany

Living/dining room interior, Reutlingen, Germany | Visualization: Frank-Will.com, Stuttgart

Fraunhofer Institute for Nondestructive Testing IZFP, Saarbrücken, Germany | woernerundpartner planungsgesellschaftmbH

Residential building, Ralph Kreuzhage, Germany | Visualization: Frank-Will.com, Stuttgart

La Maison Kangourou, France | Archipel41

Klinikum Offenbach, Germany | wörner traxler richter

Vollack Kreativpark, Germany | Vollack Gruppe

Feuerwehrhaus Wellendingen, Germany | md2.architekten

Neubau einer Produktionshalle mit Verwaltungsgebäude, Germany | Brüninghoff GmbH + Co. KG

Sechseläutenplatz Zürich, Switzerland | Stephan Rist, Zach + Zünd Architekten

Neubau von zwei Stadtvillen in Othmarschen, Germany | BN Architekten

Dreibrückenprojekt Nijmegen, Netherlands | Witteveen + Bos

Elefantenhaus Zoo Zürich, Switzerland | Walt + Galmarini, Kaulquappe | 
Modell des Dachtragwerks für Abbund: Kaulquappe GmbH, Zürich

Bundesministerium der Finanzen, Germany | Bundesministerium der Finanzen

Kreissparkasse Ludwigsburg, Germany | Kreissparkasse Ludwigsburg

Clemens-Beck-Grundschule, Germany | Architekturbüro Elwert & Stottele

Kinderkrippe Neckarwestheim, Ackermann+Raff Architekten, Stuttgart/Tübingen, Foto: Thomas Herrmann

TTR Reutlingen, Ackermann+Raff Architekten, Stuttgart/Tübingen, Foto: Thomas Herrmann

Gourmet Verlag, Tim David Lemmler

Neues Canisiuszentrum, Daniel Veit

Wilhelm Zedler, www.zedler-fotografie.de

Annette Hempfling , www.annette-hempfling.de

Marc Winkel, www.marcwinkel.de

Ilse Moser

Stefan Müller-Naumann

Frank Will, Stuttgart, www.frank-will.com